Mentions légales
Informations légales relatives au site projetneurocare.com et à son éditeur.
Dernière mise à jour : 8 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse projetneurocare.com, est édité par :
Association NEUROCARE, association de droit local d’Alsace-Moselle, régie par les articles 21 à 79-IV du Code civil local, inscrite le 18 février 2026 au registre des associations du Tribunal de proximité d’Illkirch-Graffenstaden sous le n° AMALIA A2026ILL000019.Siège social : 5 rue de la Seine, 67115 Plobsheim, France.
SIREN : 102 028 404 · SIRET (siège) : 102 028 404 00014.
Code APE/NAF : 94.99Z (autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).
Association relevant de l’économie sociale et solidaire (ESS).
Adresse e-mail : contact@olyena.fr.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jacky Bantzé, en sa qualité de Président de l’association NEUROCARE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SARue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse.
Téléphone : +41 22 820 35 44 · www.infomaniak.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, illustrations, logos, marques « NeuroCare » et « Olyena », éléments graphiques, structure et code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l’association NeuroCare ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association NeuroCare. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Le site est susceptible de collecter des données à caractère personnel (formulaire de contact, adhésion et dons via HelloAsso). Les modalités de traitement, vos droits et nos engagements sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience. Un cookie technique de session est utilisé uniquement sur la page Contact pour protéger le formulaire contre les abus ; il expire à la fermeture du navigateur. Votre choix éventuel d’une police de lecture facilitée est mémorisé localement dans votre navigateur. Les services tiers que vous choisissez d’utiliser (formulaires HelloAsso, vidéo YouTube) peuvent déposer leurs propres cookies. Pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple HelloAsso pour l’adhésion et les dons, ou les réseaux sociaux). L’association NeuroCare n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’usage qui pourrait en être fait.
8. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. L’association NeuroCare s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les contenus relatifs à la santé ne constituent en aucun cas un avis médical et ne remplacent pas une consultation auprès d’un professionnel de santé.
9. Crédits
- Photographie de l’équipe au Hacking Health Camp 2025 : © leamariette.fr.
- Polices : Nunito Sans (licence SIL Open Font 1.1) et Luciole (licence Creative Commons BY 4.0, Laurent Bourcellier et Jonathan Perez), hébergées sur ce site.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
11. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à contact@olyena.fr ou via notre page de contact.